portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "26/07/2005" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 4, hors agglomération, sur le territoire des communes de HOLTZWIHR et WICKERSCHWIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin